Salut à tous!
Je me remet en chasse de ma prochaine monture, et je suis tombé sur plusieurs annonces à petit prix mais pour des motos dont la carte grise n'existe pas, ou dont le vendeur spécifie "carte grise pas à mon nom".
La question est quels sont les risques à acheter une machine dans ce cas. Est-il possible de la faire immatriculer ?
J'ai un ami qui bosse dans la police donc je pourrai déjà vérifier si la moto et pas volé et si l’immatriculation est cohérente.
Merci d'avance de vos éclaircissement si vous avez déjà été dans ce cas de figure.
V
Véhicule vendu sans carte grise ?
Modérateurs : Modo-Mecano's, The staff
Si il n'y a pas la carte grise, il faut savoir pourquoi.
Si elle a été perdue et que la moto était bien immatriculée à son nom, le propriétaire peut et doit faire faire un duplicata par la préfecture.
Il y aussi la possibilité de faire une CG collection pour toutes motos de plus de 30ans, mais sans CG il faut passer par la FFVE.
Si la carte grise est présente, mais au nom d'un autre propriétaire, il faut que le propriétaire actuel se débrouille pour faire la CG à son nom.
Si l'ancien proprio est toujours vivant il y a aussi la possibilité de faire les papiers directement avec lui (ce que j'ai fais avec une de mes BM)
Mieux vaut ajouter une centaine d'euros et être tranquille
Si elle a été perdue et que la moto était bien immatriculée à son nom, le propriétaire peut et doit faire faire un duplicata par la préfecture.
Il y aussi la possibilité de faire une CG collection pour toutes motos de plus de 30ans, mais sans CG il faut passer par la FFVE.
Si la carte grise est présente, mais au nom d'un autre propriétaire, il faut que le propriétaire actuel se débrouille pour faire la CG à son nom.
Si l'ancien proprio est toujours vivant il y a aussi la possibilité de faire les papiers directement avec lui (ce que j'ai fais avec une de mes BM)
Mieux vaut ajouter une centaine d'euros et être tranquille
Mes motos : Ktm SMT 990, BMW r60/6 + r90/6 et un gsx-r1100 de 1987
Dans le cas de "carte grise pas à mon nom" , c'est assez simple , j'ai testé deux fois.
J'ai fait un certificat de cession de l'avant dernier vendeur à moi même...Et j''ai fait une demande d'immatriculation classique et donc payé une seule CG.
En plus de la carte grise , le vendeur m'avait donné le certificat que le vendeur lui avait fait...Ce qui me "prouvait" que la moto était bien à lui.........
J'ai fait un certificat de cession de l'avant dernier vendeur à moi même...Et j''ai fait une demande d'immatriculation classique et donc payé une seule CG.
En plus de la carte grise , le vendeur m'avait donné le certificat que le vendeur lui avait fait...Ce qui me "prouvait" que la moto était bien à lui.........
il faut aussi preciser que en faisant la manip de sauter une carte grise on efface tout les mefait fait avec le dit véhicule. perso je trouve pas sa cool.
perso pas de carte grise pas de vente, après le proprio peut refaire la carte grise pour te la revendre en l'incluant dans le prix, c'est long et souvent les vendeurs refuse.
la carte grise est équivalent a un acte de propriété, donc si t'achete un véhicule sans CG officiellement il t'appartient pas. seul la carte grise fait foi de la pocession du bien.
chaqu'un est libre après de faire comme il le sent.
perso pas de carte grise pas de vente, après le proprio peut refaire la carte grise pour te la revendre en l'incluant dans le prix, c'est long et souvent les vendeurs refuse.
la carte grise est équivalent a un acte de propriété, donc si t'achete un véhicule sans CG officiellement il t'appartient pas. seul la carte grise fait foi de la pocession du bien.
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C'est valable seulement si un exemplaire du certificat de vente n'a pas été envoyé en préfecture. Car dans ce cas là il faudra absolument faire la C.G. au nom de tous les propriétaire intermédiaires.... J'ai eu le cas avec une voiture dont il y avait 5 cessions déclarés en préfecture.....JM77 a écrit :Dans le cas de "carte grise pas à mon nom" , c'est assez simple , j'ai testé deux fois.
J'ai fait un certificat de cession de l'avant dernier vendeur à moi même...Et j''ai fait une demande d'immatriculation classique et donc payé une seule CG.
En plus de la carte grise , le vendeur m'avait donné le certificat que le vendeur lui avait fait...Ce qui me "prouvait" que la moto était bien à lui.........
"il faut aussi preciser que en faisant la manip de sauter une carte grise on efface tout les mefait fait avec le dit véhicule. perso je trouve pas sa cool. "
Faux à l'aire de l'informatique tout est noté en pref et ta C.G. est bloquée pour un simple P.V.....
Après, si le proprio à perdu sa C.G. lui proposer de prendre le duplicata à tes frais (c'est pas trop cher 1CV) mais il m'est arrivé (pas de bol) que le proprio disparaisse avant d'avoir fait les démarches.....
pas de problèmes que des solutions